(Copyright © 2002/2010 ) et l'ensemble des éléments les composants, y compris, la charte graphique, les logos, les logiciels, les bases de données, l'arborescence des sites, l'enchaînement des écrans, les textes, les offres de services, les photographies, l'iconographie, constituent des éléments originaux et sont la propriété de l’Association Automobile Club.
Ce site Internet est en conformité avec la Loi n°2004-575 pour la Confiance dans l'Économie Numérique [LCÉN] publiée au Journal Officiel de la République Française en date du 22 juin 2004
DECLARATION CNIL n° 899631
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 ainsi qu'à la nouvelle Loi 2004-801 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ces sites WEB ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale " Informatiques et Libertés (CNIL)" . Les informations recueillies étant nécessaires pour : toute adhésion, appels d’offres, la publication d’annonces ainsi que pour pouvoir participer aux forums, elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application de l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :