Il a été convenu et dûment accepté entre les soussignés:

M.:.......................................................................Prénom:......................................................
Adresse:................................................................C.P:................. Ville:...................................
Dénommé "Le Vendeur", d'une part.
                                                                  ET
M.:.......................................................................Prénom:.......................................................
Adresse:................................................................C.P:................. Ville:....................................
Dénommé "L'Acquéreur", d'autre part.

La vente d'un véhicule terrestre à moteur:
Marque:...................................Type:........................ Modèle:.....................Couleur:...........
Options:............................................................................................................................
.......................................................................................................................................
Suivant les conditions et précisions suivante :
Le "Vendeur" déclare :
- Accepter la commande du véhicule sus-mentionné dont il assure la vente à l'acquéreur au plus tard le........................... (en toutes lettres) avec un kilométrage maximum de.................................. (en toutes lettres);
- Que le prix de vente ne sera, en aucun cas, suppérieur à ce qui a été convenu, soit.............................. €  TTC (en toutes lettres);
- Que lors de la livraison du dit véhicule, il sera remis à l'acquéreur tout document et accessoire faisant partie intégrante au véhicule;
- Qu'en cas d'accident, même minim, pendant la période d'utilisation du véhicule, l'acquéreur en serait obligatoirement informé et serait libre de refuser d'acquérir le véhicule. Dans cette hypothèse, l'acquéreur serait immédiatement remboursé de tout acompte versé.

"L'acquéreur" certifie accepter ces conditions et précisions telles qu'elles sont mentionnées dans le présent accord, qu'il accepte sans réserves et en toute connaissance de cause.

Pour concrétiser cette commande, "L'acquéreur" verse ce jour un acompte de.................. € (en toutes lettres) par chèque.......................... (banque, n° du chèque) [éventuellement] étant convenu que ce chèque ne serait, en aucun cas, encaissé par le "Vendeur" et que le règlement de la somme ci-dessus mentionnée sera fait par chèque de banque au nom du "Vendeur".

Fait à................................... en double exemplaires
Le.....................................................................

Pour valoir et servir ce que de droit.

"Le Vendeur"                                                  "L'Acquéreur"
(Certifie exacte)                                                               (Bon pour accord)